Mentions Légales

Éditeur du site

{NOM_SOCIETE}
Forme juridique : {FORME_JURIDIQUE}
Capital social : {CAPITAL}
Siège social : {ADRESSE_SOCIETE}
SIRET : {SIRET}
RCS : {RCS_VILLE}
Numéro de TVA intracommunautaire : {NUM_TVA}
Directeur de la publication : {DIRECTEUR_PUBLICATION}
Téléphone : {TELEPHONE}
E-mail : {EMAIL}

Hébergeur

Shopify International Limited
Adresse : Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : shopify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, vidéos, logos, marques) sont la propriété exclusive de {NOM_SOCIETE} ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, sans l'autorisation préalable et écrite de l'éditeur, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige : {NOM_MEDIATEUR}, {SITE_MEDIATEUR}.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Pour toute question : {EMAIL}